La stérilisation à l’oxyde d’éthylène, longtemps utilisée pour traiter certains fonds contaminés, ne peut plus être présentée comme une solution courante de décontamination biocide des archives.

Par décision d’exécution du 2 juin 2025, la Commission européenne n’a pas approuvé l’oxyde d’éthylène comme substance active destinée aux produits biocides de type 2, c’est-à-dire les désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur l’homme ou l’animal. Cette décision est entrée en vigueur le vingtième jour suivant sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Pour le secteur des archives, le Service interministériel des Archives de France a publié une note d’information spécifique intitulée « Interdiction de l’oxyde d’éthylène comme produit biocide pour la stérilisation des fonds d’archives », référencée DGPA/SIAF/2026/004, publiée le 28 janvier 2026.

Cette évolution réglementaire impose une adaptation des pratiques : le traitement d’un fonds contaminé ne peut plus reposer sur une logique de stérilisation systématique à l’ETO. Il doit désormais s’inscrire dans une approche raisonnée, documentée et proportionnée, fondée sur le diagnostic, la maîtrise des conditions de conservation et le choix de traitements compatibles avec les règles sanitaires, environnementales et patrimoniales en vigueur.

Quelles alternatives à la stérilisation à l’oxyde d’éthylène ?

Depuis l’interdiction de l’oxyde d’éthylène comme produit biocide pour la stérilisation des fonds d’archives, les stratégies de traitement doivent être adaptées au niveau réel de contamination, à la nature des supports et aux conditions de conservation du fonds.

Il n’existe pas de solution unique applicable à tous les cas. Le choix du protocole doit être fondé sur un diagnostic préalable, permettant de distinguer une contamination active, une contamination ancienne stabilisée ou une simple présence résiduelle de spores.

Deux orientations peuvent notamment être envisagées.

Traitement par rayonnement gamma

Le traitement par rayonnement gamma peut constituer une alternative pour certains fonds contaminés, lorsque le niveau de contamination, le volume concerné et l’état matériel des documents le justifient.

Ce procédé permet de réduire fortement la charge microbiologique présente sur les documents. Il doit toutefois être envisagé avec discernement, car son opportunité dépend de plusieurs paramètres : nature des matériaux, fragilité des supports, présence de cuirs, colles, encres, papiers dégradés ou documents composites.

Avant toute orientation vers un traitement gamma, Ab Antiquo recommande donc une analyse préalable du fonds afin d’évaluer la pertinence du procédé, ses bénéfices attendus et ses limites éventuelles au regard de la conservation matérielle des documents.

Assèchement, dépoussiérage approfondi et contrôles microbiologiques

Dans de nombreuses situations, notamment lorsque la contamination fongique est liée à un épisode d’humidité ou à des conditions de conservation dégradées, la première réponse consiste à stabiliser les documents et leur environnement.

Le protocole peut alors comprendre :

• un assèchement contrôlé des documents et des contenants 
• la stabilisation des conditions thermo-hygrométriques 
• l’isolement des lots contaminés ou suspects 
• un dépoussiérage approfondi des documents, contenants et surfaces concernées 
• un reconditionnement dans des matériaux adaptés à la conservation 
• des prélèvements microbiologiques de contrôle après intervention.